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CONTRAT DE LICENCE

CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL CRYO
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Veuillez lire avec attention le présent contrat de licence avant d'installer ce logiciel de jeu. Vous ne pouvez utiliser ce Produit CRYO que si vous acceptez les clauses et conditions suivantes. Vous n'avez pas le droit d'installer le présent logiciel si vous n'acceptez pas les clauses et conditions suivantes. Les clauses et conditions que vous acceptez lorsque vous installez le logiciel sont les suivantes :
1. Le Produit CRYO ne peut être utilisé qu'avec votre ordinateur et ne peut être ni reformaté ni décompilé à quelque fin que ce soit.
2. Aucune copie du Produit CRYO ne peut être réalisée à quelque fin que ce soit.
3. La présente Licence et le Produit CRYO peuvent être transférés à un tiers, à condition que ledit tiers accepte l'ensemble des conditions du présent Contrat de Licence et que vous détruisiez toute copie encore installée du présent Produit CRYO dès le transfert du produit.
4. La présente licence ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur ou relatif au Produit CRYO, sauf disposition particulière énoncée aux présentes. Vous êtes conscient du fait que CRYO revendique la protection du présent logiciel en vertu de la législation sur les droits d'auteur.
Le présent logiciel peut avoir été conçu par un autre fournisseur de logiciels indépendant, dont le nom figure sur le présent emballage, et détenant un droit d'auteur ou d'autres droits de propriété sur le logiciel. Ce fournisseur peut vous tenir responsable si vous violez lesdits droits.
5. CRYO se réserve le droit de résilier la présente licence lors d'une violation de cette dernière. En cas de résiliation, vous devrez renvoyer toutes les copies du présent produit et fournir à CRYO une attestation de destruction de l'ensemble des copies.
6. Si vous modifiez le Produit CRYO ou que vous l'incluez dans tout autre programme, vous acceptez, dès résiliation de la présente licence, soit d'enlever le logiciel ou tout élément de celui-ci du programme modifié et de le renvoyer à CRYO, soit de fournir à CRYO une attestation de destruction dudit logiciel ou élément de logiciel.
7. Note à l'attention des utilisateurs du gouvernement des États-Unis : si le présent produit a été acquis aux termes d'un
(i) GSA contract (contrat de la General Services Administration) : son utilisation, sa reproduction ou sa divulgation est soumise aux restrictions énoncées au ADP Schedule contract (contrat informatique annexe) applicable,
(ii) DOD contract (contrat du Department of Defense) : son utilisation, sa reproduction ou sa divulgation par le gouvernement est soumise aux restrictions énoncées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) du 252.277-7013,
(iii) Civilian agency contract (contrat d'agence civile), son utilisation, sa reproduction ou sa divulgation est soumise au 52.277-19 points (a) à (d) et aux restrictions énoncées dans le Contrat d'Utilisateur y afférent.
8. Les autres pays doivent appliquer la législation correspondante en matière de droits d'auteur.
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL LIGOS INDEO®
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Le contrat de licence suivant concerne LIGOS INDEO®, utilisé pour la compression vidéo dans Universal Monsters (TM) - Monsterville.
IMPORTANT - LISEZ CECI AVANT DE COPIER, INSTALLER OU UTILISER LE PRODUIT.
La licence suivante s'applique à l'utilisateur final :
Avant d'utiliser ou de charger ce logiciel ou l'un de ses éléments (ensemble collectivement dénommé le "logiciel"), lisez attentivement les conditions d'utilisation suivantes. Si vous chargez ou utilisez le logiciel, vous acceptez implicitement les conditions du présent contrat. Si vous n'en acceptez pas les conditions, n'installez et n'utilisez pas le logiciel.
LICENCE. Vous pouvez copier le logiciel sur les ordinateurs de votre société exclusivement à des fins d'utilisation au sein de votre société. Vous pouvez également effectuer un nombre raisonnable de copies de sauvegarde du logiciel aux conditions suivantes :
1. Vous n'avez pas le droit de copier, de modifier, de louer, de vendre, de distribuer ou de transférer tout ou partie du logiciel en dehors des conditions précisées dans ce contrat. Vous acceptez en outre d'empêcher toute copie illégale du logiciel.
2. Vous n'avez pas le droit d'effectuer des opérations de rétro-ingénierie, de décompilation ou de désassemblage du logiciel.
3. Le logiciel peut contenir des programmes et autres propriétés intellectuelles de fournisseurs tiers, certains pouvant être identifiés et utilisés sous licence conformément à un fichier nommé "license.txt" ou autre inclus dans le produit.
4. Vous acceptez d'indemniser, de tenir à couvert et de défendre Ligos et ses fournisseurs contre toute réclamation ou action en justice qui découlerait ou résulterait de l'utilisation du logiciel, et de prendre à votre charge les honoraires d'avocats.
PROPRIETE DU LOGICIEL ET COPYRIGHT. Toutes les copies du logiciel demeurent la propriété de Ligos ou de ses fournisseurs.
Le logiciel est protégé par les lois et les traités internationaux en matière de copyright. Vous n'êtes pas autorisé à supprimer les notices de copyright du logiciel. Ligos peut apporter à tout moment et sans préavis des modifications au logiciel ou aux éléments qui y sont référencés, mais n'est pas tenu de fournir un support technique au logiciel ou de le mettre à jour. À l'exception des cas explicitement signalés, Ligos ne vous confère aucune licence explicite ou implicite sur ces brevets, marques, droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez transférer le logiciel uniquement si le destinataire accepte la totalité des conditions du contrat et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.
GARANTIE LIMITEE. Si le logiciel vous a été fourni par Ligos sur un support physique, Ligos garantit l'absence de défauts matériels pendant une période de quatre-vingt dix jours après livraison par Ligos. En cas de détection d'un défaut de ce type, retournez le support à Ligos pour remplacement ou autre mode de livraison du logiciel proposé par Ligos.
EXCLUSION D'AUTRES GARANTIES. A L'EXCEPTION DES GARANTIES CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT" SANS GARANTIE IMPLICITE OU EXPLICITE D'AUCUNE SORTE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE, D'ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Ligos ne garantit ni n'accepte de responsabilité relative à l'exactitude ou l'état complet des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans le logiciel.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. LIGOS OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES (NOTAMMENT PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS) LIES À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, MEME SI LIGOS A ETE MIS AU COURANT DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'ACCEPTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSEQUENTS ET LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS À VOTRE CAS.
RESILIATION DU CONTRAT. Ligos se réserve le droit de mettre fin à ce contrat si vous n'en respectez pas les conditions. En cas de résiliation du contrat, vous devez détruire le logiciel ou retourner toutes les copies du logiciel à Ligos.
LOIS APPLICABLES. Toute réclamation relative à ce contrat sera régie par les lois de Californie, indépendamment de tout conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationaux de biens. Vous n'êtes pas autorisé à exporter le logiciel, conformément aux lois et réglementations en vigueur en matière d'exportation. Ligos n'est lié à aucun autre accord non écrit et signé par un représentant légal de Ligos.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT AMERICAIN. Le logiciel est fourni avec des "DROITS RESTREINTS". L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement est sujette aux restrictions définies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 ou toute réglementation ultérieure. L'utilisation du logiciel par le gouvernement implique la reconnaissance des droits de propriété de Ligos. Le contracteur/fabricant est
Ligos Corporation, 55 Stockton Street,
Suite 450, San Francisco, California 94108.
Ligos, le logo Ligos et Indeo sont des marques déposées, et LSX-MPEG et GoMotion sont des marques de Ligos Corporation aux Etats-Unis d'Amérique et/ou dans d'autres pays. Tout autre nom de produit, marque et/ou nom commercial n'est utilisé qu'à des fins d'identification et appartient à son propriétaire respectif. Copyright © Ligos® Corporation 2000. Le site web Ligos garantit confidentialité et sécurité.
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL QMDX
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LICENCE LOGICIELLE POUR LE LOGICIEL QMDX DE QSOUND
IMPORTANT ! LISEZ ATTENTIVEMENT le contrat de licence suivant ("Licence") entre QSound Labs et l'utilisateur final. Il s'agit d'un accord entre vous (personne physique ou morale) et QSound Labs, Inc. concernant le logiciel de QSound Labs identifié ci-dessus, qui comprend un logiciel informatique et une éventuelle documentation, sur un support électronique ou autre ("LOGICIEL"). Si vous installez, copiez ou utilisez de quelque façon que ce soit le LOGICIEL, vous acceptez d'être tenu par les termes de la présente Licence. Si vous n'acceptez pas les termes de la Licence, veuillez renvoyer dans les meilleurs délais le LOGICIEL non utilisé au revendeur qui vous l'a fourni, moyennant remboursement du prix d'acquisition.
CONTRAT DE LICENCE
Le LOGICIEL est protégé par les lois et les traités internationaux en matière de copyright, ainsi que les autres lois sur la propriété intellectuelle. Tous les titres et les copyrights contenus dans et se concernant le LOGICIEL (incluant mais ne se limitant pas à toute image, photographie, animation, vidéo, son, musique, texte, et "applets" présents dans le LOGICIEL), les documents imprimés accompagnant le LOGICIEL, et tout exemplaire du LOGICIEL appartiennent à QSound Labs ou à ses fournisseurs. Le LOGICIEL est sous licence, non pas vendu ou transféré de quelque façon que ce soit.
1. DROITS INHERENTS A LA LICENCE. Cette Licence vous garantit les droits suivants :
a. Le LOGICIEL vous est fourni pour être utilisé comme composant d'un programme d'application spécifique que vous avez acquis ("Application"). Le propriétaire de l'Application vous a fourni le LOGICIEL sous licence de QSound Labs. Vous pouvez utiliser le LOGICIEL seulement conjointement à l'Application à l'exclusion de tout autre usage.
b. Vous n'avez pas le droit de :
i) copier (sauf pour réaliser des sauvegardes), distribuer, louer, permettre l'usage sous concession ou par le biais d'une sous-licence de tout ou partie du LOGICIEL ;
ii) modifier ou préparer des dérivés du LOGICIEL;
iii) transmettre le LOGICIEL via un réseau, par téléphone ou voie électronique en utilisant tout support que ce soit sauf dans le cadre d'un usage multijoueur du LOGICIEL ;
ou iv) d'effectuer des opérations de rétro-ingénierie, de décompilation ou de désassemblage du LOGICIEL. Le LOGICIEL est fourni comme un produit unique et ni les programmes logiciels contenus dans le LOGICIEL ni les mises à niveau ne doivent être séparées pour être utilisés par plusieurs personnes à la fois.
c. Vous pouvez transférer définitivement tous vos droits liés à cette Licence, à condition de ne conserver aucune copie, de transférer l'intégralité du logiciel (y compris les parties composants, toute mise à niveau ainsi que la présente Licence), et à condition que le bénéficiaire accepte l'ensemble des termes de cette Licence. Si le LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert doit inclure l'intégralité des versions antérieures du LOGICIEL.
d. Résiliation. Sans préjudice de ses autres droits, QSound Labs peut mettre fin à la présente Licence si vous ne remplissez pas les termes et conditions. Si cette situation se présente, vous devez détruire tous les exemplaires de ce LOGICIEL.
2. MISES A NIVEAU. Si le LOGICIEL est une mise à niveau de la part de QSound Labs ou d'un autre fournisseur, vous pouvez utiliser ou transférer le LOGICIEL seulement conjointement au produit mis à niveau. Si le LOGICIEL est la mise à niveau d'un produit QSound Labs, vous devrez dorénavant utiliser le produit mis à niveau seulement selon les termes de la présente Licence.
DIVERS
Si vous avez acheté ce produit aux Etats-Unis, cette Licence tombe sous le coup de la législation de l'Etat de Californie. Si vous avez acheté ce produit au Canada, cette Licence est régie par les lois de la Province d'Alberta, Canada.
Si vous avez des questions concernant la Licence, ou pour entrer en contact avec QSound Labs pour toute autre raison, veuillez vous adresser à :
QSound Labs, Inc.
400 - 3115 - 12th Street N.E.
Calgary, Alberta, CANADA
T2E 7J2.
PAS DE GARANTIES. LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT" ET, DANS LE CADRE DE LA LOI APPLICABLE, QSOUND LABS ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE, POUR UN USAGE PARTICULIER, CONCERNANT LE LOGICIEL. CETTE GARANTIE LIMITEE VOUS ACCORDE CERTAINS DROITS. VOUS AVEZ PEUT-ETRE D'AUTRES DROITS QUI PEUVENT VARIER D'UN ETAT A UN AUTRE OU D'UNE JURIDICTION A UNE AUTRE. VOUS ETES ENTIEREMENT RESPONSABLE DE L'USAGE OU DE L'UTLISATION DU LOGICIEL.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. LA RESPONSABILITE DE QSOUND LABS ET VOTRE RECOURS EXCLUSIF SELON LES TERMES DE LA PRESENTE LICENCE NE PEUT EXCEDER 5 USD.
NON RESPONSABILITE QUANT AUX DOMMAGES INDIRECTS. SELON LES TERMES DE LA LOI APPLICABLE, QSOUND LABS OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU CONSECUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT (Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS A LA PERTE DE BENEFICES, L'INTERRUPTION D'ACTIVITE, LA PERTE D'INFORMATION OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE) LIES À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, MEME SI QSOUND LABS A ETE MIS AU COURANT DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'ACCEPTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSEQUENTS ET LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS À VOTRE CAS.